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Géorgie : Améliorer les systèmes douaniers pour libérer le potentiel commercial

28 mars 2024

La nation d'Europe de l'Est progresse dans la simplification de la procédure douanière de transit et l'adhésion à la Convention de Transit Commun de l'Union européenne, avec l'appui technique de la CNUCED.

The Batumi Seaport of Georgia.
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© Shutterstock/Yarrrrrbright | Le port maritime de Batumi en Géorgie.

Stratégiquement située à l'extrémité orientale de la mer Noire, la Géorgie est depuis longtemps considérée comme un excellent point de passage pour le transport entre l'Europe occidentale, la région du Caucase et l'Asie centrale.

Le pays, qui compte quelque 3,7 millions d'habitants, a vu ses exportations de marchandises augmenter de 32 % entre 2015 et 2022.

Les économies voisines - l'Arménie, l'Azerbaïdjan, la Russie et la Turquie - ainsi que la Chine sont les cinq principaux partenaires commerciaux de la Géorgie.

La Géorgie a défini comme priorité nationale le renforcement de ses relations de libre-échange avec l'Union européenne (UE). En outre, le pays vise à adhérer à l'Union, ce qui nécessite de respecter des délais stricts afin de se conformer aux complexités du transit dans l'UE.

Pour atteindre cet objectif, le pays a mis en place un nouveau système de transit informatisé (en anglais NCTS – New Computerized Transit System), basé sur les technologies du Système Douanier Automatisé (SYDONIA) de la CNUCED et financé par l'UE.

Le système, déjà utilisé par les commerçants en Géorgie, a été étendu aux marchandises qui franchissent les frontières. Grâce à NCTS, le transport des marchandises entre la Géorgie et le marché européen devrait être moins coûteux et plus rapide.

Accélérer l'intégration régionale

Plus important encore, le système développé par la CNUCED ouvre la voie à l'adhésion de la Géorgie à la Convention de Transit Commun de l'Union européenne, un traité international visant à faciliter le commerce entre l'UE et quelques autres économies.

La convention rationalise le transit des marchandises du fait de l’utilisation d’une déclaration et une garantie douanière communes aux 36 États contractants actuels.

La conformité avec la convention de l’UE est une étape importante et nécessaire qui conditionne l'adhésion de tous les pays candidats.

Pour ce faire, il faut passer par une évaluation complexe en quatre étapes. NCTS en Géorgie a déjà réussi les deux premières étapes de l'évaluation, validant ainsi la conformité nationale du système.

Les tests de conformité régionaux et internationaux sont en cours et représentent la dernière étape avant l'approbation complète du système par l'Union Européenne.

« Le travail de collaboration visant à aligner le système de transit de la Géorgie avec les exigences de l'UE s'avère déjà fructueux », déclare Shamika N. Sirimanne, directrice de la technologie et de la logistique à la CNUCED.

« La CNUCED se réjouit de renforcer son partenariat dans la région, qui présente un énorme potentiel pour le commerce et l'intégration régionale ».

Une coopération de longue date, des résultats tangibles

La coopération entre la CNUCED et la Géorgie remonte à 1998, avec le lancement du premier système informatique de gestion douanière du pays (SYDONIA++).

Ce système a ensuite évolué vers une version plus avancée connue sous le nom de « SYDONIAWorld » en 2007.

Ces efforts continuent de renforcer la capacité de la Géorgie à digitaliser les opérations douanières, à collecter les recettes et à rassembler les statistiques commerciales, posant ainsi les bases d'un programme plus large d'e-gouvernement.

« Le projet [NCTS] améliore considérablement la prévisibilité et la transparence du processus de transit », déclare Nino Jincharadze, responsable du contrôle de la qualité des services au sein de l'administration fiscale géorgienne.

« Cela contribuera à une meilleure planification de la chaîne d'approvisionnement et une gestion plus efficace des opérations des entreprises ».

Autres partenariats

Le projet NCTS de la Géorgie incite d'autres pays à renforcer leur coopération avec la CNUCED pour améliorer la connectivité commerciale.

Par exemple, la Moldavie a également demandé une assistance technique dans le cadre du programme SYDONIA pour mettre en œuvre une modernisation similaire de ses systèmes douaniers.

Des discussions triangulaires sont en cours entre les deux pays et la CNUCED pour partager les connaissances et les meilleures pratiques en matière de mise en œuvre et de maintenance des plates-formes NCTS.